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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site noemiegrouard.fr est édité par Noémie Grouard, professionnelle de la petite enfance exerçant en activité libérale dans le domaine de l’accompagnement à la parentalité.

Nom
Noémie Grouard
Statut juridique
[À COMPLÉTER — statut juridique]
SIRET
[À COMPLÉTER — numéro SIRET]
Adresse
[À COMPLÉTER — adresse professionnelle]
Téléphone
06 86 63 03 56
Directrice de la publication
Noémie Grouard
TVA intracommunautaire
[À COMPLÉTER — numéro de TVA, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si micro-entreprise]

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis —vercel.com.

Le nom de domaine est géré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France —ovhcloud.com.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site — textes, images, photographies, illustrations, éléments graphiques, structure et mise en page — est la propriété de Noémie Grouard, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Noémie Grouard. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon.

4. Données personnelles (RGPD)

Noémie Grouard est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

Quelles données, et pourquoi ?

Le site ne collecte des données personnelles que lorsque vous les transmettez volontairement via le formulaire de contact : nom, adresse email, numéro de téléphone (facultatif) et contenu de votre message. Ces données servent exclusivement à répondre à votre demande et à échanger avec vous. Elles ne sont ni cédées, ni louées, ni revendues à des tiers, et ne font l’objet d’aucune prospection commerciale. L’acheminement des messages du formulaire est assuré par le service Web3Forms, qui agit comme sous-traitant technique et ne conserve pas le contenu des messages au-delà de leur transmission.

La prise de rendez-vous en ligne s’effectue via le service Cal.com. Les informations saisies à cette occasion (nom, email, créneau choisi) sont traitées par ce prestataire pour organiser le rendez-vous, selon sa proprepolitique de confidentialité.

Base légale et durée de conservation

Le traitement repose sur votre consentement, exprimé par l’envoi du formulaire (article 6.1.a du RGPD). Vos données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis au maximum 12 mois après notre dernier échange, sauf obligation légale de conservation plus longue ou relation d’accompagnement en cours.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour exercer ces droits, il vous suffit d’écrire àcontact@noemiegrouard.fr. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais, et au plus tard dans un délai d’un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) :www.cnil.fr.

Confidentialité de l’accompagnement

Les échanges qui ont lieu dans le cadre de l’accompagnement (consultations, ateliers, messages) sont strictement confidentiels. Rien de ce que vous partagez sur votre situation familiale n’est transmis à un tiers sans votre accord explicite, hors obligations légales.

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6. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site le sont à titre informatif et sont rédigées avec le plus grand soin. Elles ne sauraient toutefois engager la responsabilité de Noémie Grouard quant à leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. Les contenus proposés (articles, ressources, repères) ont une vocation générale : ils ne remplacent ni un accompagnement personnalisé, ni un avis médical ou psychologique.

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